Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France
/
SURSAVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURSAVEUR
DS-France, SAS

Numéro de dépôt :
1746206
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2021

Présentation de la marque SURSAVEUR

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURSAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque SURSAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURSAVEUR est expirée depuis le 11 octobre 2021.

DS-France a également déposé les autres marques suivantes : FORVAC , MICROSTART , CHAUDISEC , MELKA , OPTISMOKE , BRIDFORT , CHINETOP , DETRICIDE


DS-France, SAS - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DS-France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2208331 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 10 août 2011 n°2477743 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Epices